copropriétaire


copropriétaire

copropriétaire [ koprɔprijetɛr ] n.
• 1634; de co- et propriétaire
Dr. Propriétaire en copropriété. Cour. Personne qui a un droit de propriété sur un appartement et qui détient une quote-part des parties communes d'un immeuble. Réunion des copropriétaires par le syndic.

copropriétaire nom Personne qui est propriétaire par indivis d'une chose, conjointement avec d'autres. ● copropriétaire (difficultés) nom Orthographe Sans trait d'union. De même pour copropriété.

copropriétaire
n. Celui, celle qui partage la propriété de qqch (notam. un bien immobilier) avec une ou plusieurs autres personnes.

⇒CO(-)PROPRIÉTAIRE, (COPROPRIÉTAIRE, CO-PROPRIÉTAIRE)subst.
Celui, celle qui est titulaire d'un droit de propriété en indivision avec une ou plusieurs personnes (cf. Code civil, 1804, art. 656, p. 120). Copropriétaire par indivis (Code civil, 1804, art. 460, p. 85:
Il n'y a pas au monde une propriété plus divisée que celle de ce théâtre. En France, les établissements de ce genre, lorsqu'ils n'appartiennent ni à l'État, ni à une municipalité, ni à un directeur, sont une propriété collective possédée en commun par plusieurs actionnaires (...). Chacun des copropriétaires possède une loge qu'il peut vendre, donner ou léguer.
ABOUT, La Grèce contemporaine, 1854, p. 420.
Spéc. Celui, celle qui est titulaire d'un droit de propriété exclusif sur sa partie privative et qui détient une quote-part des parties communes. Syndicat de co-propriétaires (REYNAUD, Syndic. Fr., 1963, p. 7).
Prononc. et Orth. :[]. Ds Ac. 1798-1932. Écrit avec trait d'union ds LAND. 1834. Étymol. et Hist. 1634 (PATRU, 8e Plaidoyer, éd. in 8°, 1681, p. 116). Dér. de propriétaire; préf. co-. Fréq. abs. littér. :19.

copropriétaire [kopʀɔpʀijetɛʀ] n.
ÉTYM. 1634; de co-, et propriétaire.
a Dr. Propriétaire en copropriété.
b Cour. Personne qui a un droit de propriété sur un appartement et qui détient une quote-part des parties communes d'un immeuble. || Réunion des copropriétaires.
0 La mère Tourneux est morte au mois de mars 59, à quatre-vingts ans, toujours concierge. À ce moment-là, les locataires étaient devenus copropriétaires.
Jean Ferniot, Pierrot et Aline, p. 219.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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